Contraventions et fourrière
Comment une contravention se paie, et comment récupérer un véhicule saisi ou remorqué.
Les contraventions
Une contravention vous arrive de deux façons.
- Par facture
- Le policier vous envoie une facture « Total des Amendes ». Elle arrive dans Z → Factures → Payer mes Factures : ouvrez-la et payez-la en banque. Vous avez 10 jours ; au-delà, elle est prélevée d'office, même si vous n'êtes pas connecté et même si votre compte passe dans le négatif.
- Depuis le MDT
- Imposée depuis un rapport de police, elle est prélevée sur-le-champ sur votre compte en banque. Il faut être connecté et avoir les fonds ; sinon, elle ne passe pas.
Le montant de chaque infraction est dans le code pénal.
Une contravention se conteste devant la justice : juges et avocats sont des joueurs. Voir Justice, plaintes et signalements dans le wiki.
La fourrière
Un véhicule peut vous être retiré de deux façons : remorqué à la fourrière de Montréal, ou saisi au MDT par un policier.
Remorqué à la fourrière de Montréal
La fourrière est à Rosemont, CP 7325. Le policier ou le remorqueur fixe la durée (de disponible tout de suite à une semaine), les frais et la raison, et décide si le propriétaire peut reprendre le véhicule lui-même.
- Allez à la fourrièreAu point de la fourrière, E ouvre la liste de vos véhicules mis en fourrière, avec la raison, qui l'a fait et la date où il sera disponible.
- Payez les fraisUne fois le délai passé, si le véhicule est « Récupérable par le propriétaire », vous le reprenez en payant les frais, prélevés en banque.
- Sinon, contactez-nousSi le véhicule n'est pas récupérable par vous, le message vous dit qui contacter : la police ou les remorqueurs.
Saisi au MDT
Un policier peut aussi saisir un véhicule depuis le MDT, pour un motif précis. Les frais se paient à un policier : il les perçoit sur votre compte en banque (vous devez être connecté), puis le véhicule retourne dans votre garage.
| Motif de la saisie | Frais |
|---|---|
| Preuve / enquête | aucuns |
| Conduite dangereuse | 750 $ |
| Stationnement illégal | 250 $ |
| Véhicule non immatriculé | 500 $ |
| Récupération d'un véhicule volé | aucuns |
| Capacités affaiblies | 1 500 $ |
| Modifications illégales | 1 000 $ |
| Véhicule abandonné | 300 $ |
- Durée : restituable tout de suite, 1 jour, 3 jours, 7 jours, jusqu'à ce qu'un policier le libère.
- Gardiennage : 500 $ par jour, pour 7 jours au plus.
- Une restitution avant la fin de la durée demande l'accord écrit de la Direction.